Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Coopérative
/
LES VIGNERONS DE SABLET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES VIGNERONS DE SABLET
Société Coopérative

Numéro de dépôt :
3166876
Date de dépôt :
31/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
LES VIGNERONS DE SABLET de Société Coopérative

Présentation de la marque LES VIGNERONS DE SABLET

Déposée le 31 mai 2002 par Société Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LES VIGNERONS DE SABLET »

Le déposant est Société Coopérative domicilié(e) Le Gravillas,84110 Sablet - 84110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative domicilié(e) "Le Gravillas",84110 SABLET - 84110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33


Société Coopérative - Le Gravillas,84110 Sablet - 84110 - France


Société Coopérative - "Le Gravillas",84110 SABLET - 84110 - France


Inscription le 18 février 2003 - Rejet total n°365807 - Publication au BOPI 2003-02-18

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Inscription le 15 mai 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°601014 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-15

- A.O.C. Côtes-du-Rhône - Côtes-du-Rhône Village Sablet - AOC Gigendas - AOC Vacqueyras - Vin de table